Voici l’ordre du jour du prochain Conseil Communal :

1. Démission d’un membre du Conseil Communal. Communication.
2. Installation et prestation d’un Conseiller Communal.
3. Approbation du P.V. de la dernière séance.
4. Règlement complémentaire de police relatif à la réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite. Arrêt.
5. Règlement complémentaire de police relatif au stationnement à durée limitée instauré dans les centres villes de 7780 Comines et de 7783 Le Bizet. Evaluation. Communication.
6. Fabrique d’Eglise Saints Pierre et Paul de Ploegsteert. Budget pour l’année 2016. Approbation.
7. Fabrique d’Eglise Saints-Pierre et Paul de Warneton. Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2015. Approbation.
8. Plan d’Investissement 2017-2018. Place de la Rabecque à Ploegsteert. Rénovation de la Place et de l’égouttage. Marché public de services. Projet, cahier spécial des charges et devis. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection.
9. Adhésion au Service d’Aide aux Communes proposé par l’intercommunale Ipalle – secteur Eau. Décision.
10. Création d’une voirie débouchant sur le chemin des Sept Gildes à Warneton. Dénomination. Décision.
11. Intercommunale IFIGA. Assemblée générale extraordinaire du 15.12.2015. Approbation des points inscrits à l’ordre du jour. Décision.
12. Intercommunale IPALLE. Assemblée générale du 16.12.2015. Approbation des points inscrits à l’ordre du jour. Décision.
13. Intercommunale Gaselwest. Assemblée générale extraordinaire du 17.12.2015. Approbation des points inscrits à l’ordre du jour. Décision.
14. Marché stock de fournitures. Acquisition de matériaux de voirie. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Approbation du cahier spécial des charges et de l’avis de marché. Décision.
15. Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Comptes annuels 2013-2014. Approbation. Décision. Décharge des membres des organes de gestion et de contrôle. Approbation. Décision.
16. Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Conseil d’Administration. Désignation des 7 membres conseillers communaux. Décision.
17. Programme transfrontalier Interreg V-a « Coopération territoriale européenne » France- Wallonie-Vlaanderen. Projet AGRusLand- vers une agriculture urbaine et périurbaine transfrontalière durable et responsable. Introduction du dossier. Décision.
18. Programme transfrontalier Interreg V-a « Coopération territoriale européenne » France- Wallonie-Vlaanderen. Projet T.E.C. Tous Eco Citoyens. Introduction du dossier. Décision.
19. Programme transfrontalier Interreg V-a « Coopération territoriale européenne » France- Wallonie-Vlaanderen. Projet VALYS – Parc de la Lys. Introduction du dossier. Décision.
20. Programme transfrontalier INTERREG V-a France-Wallonie-Vlaanderen. Intégration de la Ville de Comines-Warneton comme partenaire dans des projets INTERREG en cours. Introduction d’actions. Décision.
21. Finances communales. Festival Floral « Comines Europe ». Réception liée au 25ème anniversaire du concours floral. Examen. Décision.
22. Personnel communal. A.S.B.L.s Comines Contact Culture-Sidec-Edc. Convention de mise à disposition. Approbation. Délégation. Décision.
23. Personnel communal. Aides à la Promotion de l’Emploi (A.P.E.). Décret du 25 avril 2002. Secteur Pouvoirs Locaux. Cession de points à la Régie Communale Autonome « Régie Foncière ». Prolongation pour l’année 2016. Décision.
24. Personnel communal. Octroi d’une allocation de fin d’année pour l’année 2015 au personnel communal (y compris le Directeur Général et le Directeur Financier). Décision.